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7 septembre 2014

TOUTES les indemnités au 01/09/14

Les Indemnités s’ajoutent au salaire et dépendent de spécificités liées au poste occupé ou à des services complémentaires effectués.

Actualisation prenant en compte :

- l’augmentation de l’indemnité de direction au 01/09/2014

- l’instauration de l’ISAE au 01/09/2013

Indemnité de Suivi et d’Accompagnement des Élèvescode 1781
D 2013-790 du 30/08/2013 : (annuel)400,00 €
Activités Péri Éducativescode : 379
D 90-807 du 11/09/90 : (l’heure)23,53 €
Études Dirigéescode : 510
D 96-80 du 30/01/96 : vacations intervenants extérieurs et non-enseignants15,99 €
Indemnité de soutien scolairecode : 4210
D 88-1267 du 30/12/88 : (l’heure)InstituteurPEPE Hors Classe
24,20 € 27,20 € 29,92 €
Heures de coordination et synthèse en SEGPA-EREA, Heures Sup en établissement spécialisé, soutien à élève non francophonecode : 4210
Instituteur21,61 €
D 66-787 du 14/10/66 et C 74-219 du 11/06/74PE24,28 €
PE Hors Classe26,71 €
Heure supplémentaire en établissement pénitentiairecode : 4210
D 88-1267 du 30/12/88 : (l’heure)InstituteurPEPE Hors Classe
21,61 € 24,28 € 26,71 €
Heure supplémentaireZEP 1er degré-Stages remise à Niveau-Accompagnement éducatifcode : 4410-5404-5401
D 66-787 du 14/10/66 : (l’heure)InstituteurPEPE Hors Classe
21,61 € 24,68 € 26,71 €
Heures au titre des Collectivités Territorialescode : 4210
D 66-787 du 14/10/66Surveillance cantine ... etc...(60% du taux de base)Études Surveillées (90% de l’heure d’enseignement)Heures D’enseignement (125% du taux de base)
Instituteur 10,37 € 19,45 € 21,61 €
PE 11,66 € 21,85 € 24,28 €
PE Hors Classe 12,82 € 24,04 € 26,71 €
Indemnité d’accueil de stagiaires (montants annuels)code : 212
D. 2010-952 du 24/08/2010Accueil de 2 étudiants en stage d’observation ou pratique accompagnée200,00€
D. 2010-952 du 24/08/2010Fonctions de référent auprès d’un étudiant en stage en responsabilité200,00€
D. 2010-955 du 24/08/2010Tutorat des enseignants stagiaires929,00€
Indemnité de sujétions spéciales des directeurs d’école et d’établissements spécialiséscode : 112 (part fixe)-code : 1620 (part variable)
décret n° 83-644 du 8 juillet 1983 - Arrêté du 22 juillet 2014
Part fixePart variable
Nombre de classes de l’écoleZEP ECLAIR ZEP ECLAIR
De 1 à 3 classes1295,62 €1554,74 €1943,43 €500 €600 €750 €
De 4 à 9 classes1295,62 €1554,74 €1943,43 €700 € 840 € 1050 €
10 classes et plus1295,62 €1554,74 €1943,43 €900 € 1 080 € 1 350 €

- Intérim de direction :

Tout collègue régulièrement désigné pour assurer l’intérim d’un directeur perçoit une indemnité d’intérim correspondant au taux de l’indemnité de sujétions spéciales à laquelle pourrait prétendre le titulaire du poste, majorée de 50 %.

L’indemnité est attribuée pour les remplacements d’une durée supérieure à un mois.

Son montant est fixé au prorata de la durée totale de l’intérim.

Indemnité de sujétion spéciale directeurs EREA, ERPD, responsable UPR, direction adjoint SEGPA code : 433
D 2002-47 du 09/01/02, A du 09/01/2002 : (annuel) 2880,72 €
Indemnité d’enseignement en milieu pénitentiairecode : 603
D 89-826 du 09/11/89, A du 06/09/2000 : (annuel)2105,63 €
Indemnité d’enseignement en centre éducatif fermé
L 2002-1138 du 09/09/02, D 71-685 du 18/08/71 : (annuel)2105,63 €
Indemnité de fonction particulièrecode : 408
PE spécialisé, maître formateur (sauf CPAIEN), CPD EPS, SEGPA, Psy RASED, enseignants référents (non cumulable avec une NBI) D 91-236 du 28/02/91 :834,12 €
Indemnité Enseignant Référentcode : ?
D 2010-953 du 24/08/10 : (annuel)929,00 €
Indemnité SEGPA, ERPD, EREA, CNED, ULIS, Classes Relaiscode : 147
D 89-826 du 09/11/89 : (annuel)1558,68 €
Indemnité de sujétion spéciale aux conseillers en formation continuecode : 323
D 90-165 du 20/02/90 : (annuel)7504,68 €
Indemnité de Suivi et d’Orientationcode : 364-1228
D 93-55 du 15/01/93 : part fixe :1199,16 €
D 93-55 du 15/01/93 :part modulable :6ème, 5ème, 4ème : 1230,96 €
D 93-55 du 15/01/93 :part modulable :3ème :1408,92 €
Indemnités de Stage code : ?
D 2006-781 du 03/07/06, A du 03/07/06 : (taux de base)9,40 €
Indemnité ZEPcode : 403
D 90-806 du 11/09/90 : (annuel)1155,60 €
Indemnité de fonction versée aux maîtres formateurs, tutorat des PE Stagiaires, accueil et accompagnement des étudiantscode : 650
D 2010-955 du 24/08/10 : (annuel)929,00 €
Heures complémentaires (HTD) versées à certains maîtres formateurscode : 226
A du 12/12/02 : (l’heure)40,70 €
Prime d’entrée dans le métiercode : ?
D 2008-926 du 12/09/08 :1500,00 €
Indemnités kilométriques
A du 26/08/08 (application art 10 du décret 2006-781 du 03/07/06)
Puissance fiscale jusqu’à 2000 km de 2001 à 10 000 kmau-delà de 10 000 km
5 cv et moins 0,25 € 0,31 € 0,18 €
6 et 7 cv 0,32 € 0,39 € 0,23 €
8 cv et plus 0,35 € 0,43 € 0,25 €
Indemnité de remplacement (ISSR)code : 702
D 89-825 du 09/11/89
moins de 10 km15,20 €40 à 49 km33,99 €
10 à 19 km19,78 €50 à 59 km39,41 €
20 à 29 km24,37 €60 à 80 km45,11 €
30 à 39 km28,62 €par tranche de 20 km en plus6,73 €
Rémunération des intervenants pour l’enseignement des langues vivantes à l’école primairecode : 649
A du 13/09/2001 -pour 18 h : (pour durée inférieure : proratisation)977,88 €
Rémunération des assistants étrangerscode : 279
(mensuelle)964,88 €

 

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